HGF

Applicabilité
Les présentes conditions d'utilisation du Site web Arpa Industriale S.p.A. (ci-après dénommées les : "Conditions") s'appliquent à la visite et à l'utilisation du site web d'Arpa Industriale S.p.A. et des sociétés de son groupe (ci-après dénommées conjointement : "Arpa" et le site web : le "Site") ainsi qu'aux informations mises à disposition sous quelque forme que ce soit sur ou à travers ledit Site Web (ci-après dénommées : les "Informations"). 
L'accès au Site et/ou à ses contenus, avec leur consultation ou avec le téléchargement de ceux-ci, implique automatiquement l'acceptation des présentes Conditions par le visiteur (ci-après également dénommé "vous"). 
Arpa peut modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis. Ces conditions modifiées s'appliquent à compter de leur mise en ligne sur le Site. Arpa s'engage à toujours fournir ses meilleurs efforts pour tenir à jour les Conditions sur la présente page de ce site, afin que vous puissiez toujours en consulter la dernière version à cet endroit.

Contenu
Arpa ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'interruption de fonctionnement du Site. Il se peut que certaines informations soient incomplètes et/ou inexactes et/ou périmées en tout ou en partie. Arpa n'est pas responsable de l'utilisation ou du contenu des pages Internet externes non gérées par Arpa qui se réfèrent au Site ou auxquelles le Site fait référence. 
Notre politique en matière de cookies et de protection de la vie privée ne s'applique pas à vos données personnelles collectées et traitées sur ou à travers ces sites externes.

Utilisation
Les Informations fournies sur le Site s'entendent des informations à caractère général et ne doivent pas être considérées comme des conseils, devis, plans, calculs des structures, estimations ou tout autre type de garantie ou représentation au profit du visiteur.
Les Informations contenues sur le site web et l'utilisation de ces Informations ne crée aucun droit ou attente pouvant être revendiqués par l'utilisateur. Les personnes utilisant les informations assument toutes les responsabilités relatives à l'utilisation susdite.
Arpa ne garantit ni l'exactitude ni l'intégralité des Informations (y compris celles relatives aux produits Arpa) et décline toute responsabilité en la matière. Elle ne garantit pas non plus que les Informations fournies sont appropriées à l'objet pour lequel vous les consultez ou utilisez autrement. 
Les clients et les tiers doivent faire appel à un conseiller professionnel pour ce qui concerne l'utilisation des produits Arpa (et leur applicabilité) pour toutes les applications souhaitées et pour ce qui concerne la législation et la réglementation en vigueur.
Les coloris présentés dans les supports de communication d'Arpa (y compris, mais pas uniquement, les supports imprimés) et dans les échantillons des produits Arpa peuvent différer des coloris des produits Arpa à livrer. 
Les échantillons ne sont pas prévus pour être soumis à des essais et pourraient ne pas être représentatifs des caractéristiques des produits Arpa. 
Les produits et échantillons Arpa sont fabriqués dans les limites des tolérances de coloris indiquées et (les lots produits) peuvent différer les uns des autres, même si le même coloris a été utilisé. L'angle d'observation influence également la perception des coloris. 
La dernière version en vigueur des fiches de caractéristiques du produit (Fiche Technique du Produit) peut être consultée sur le site www.arpaindustriale.com. 
Pour le choix des produits Arpa et pour les conseils à donner sur lesdits produits, il faut consulter uniquement les informations contenues dans la version la plus récente en vigueur de la fiche technique appropriée. Arpa se réserve le droit de modifier ses produits (et leurs spécifications) sans préavis.
Vous avez le droit d'utiliser les Informations telles que documents, photos, dessins, images et tout autre contenu, aux conditions suivantes : les visiteurs peuvent consulter le Site web et les Informations et en faire des copies pour leur usage personnel, par exemple en les imprimant sur un support papier ou en les stockant sur un dispositif d'archivage numérique. 
Tout usage des Informations doit présenter un lien avec l'achat ou la vente de produits Arpa.
Les Informations ne peuvent être adaptées ou modifiées en aucune manière. 
Les images du Site ne peuvent être utilisées sans le texte correspondant. En outre, l'utilisation des Informations ne peut porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Arpa ou être contraire aux presentes Conditions. 
Le visiteur doit s'assurer qu'il utilise toujours les Informations les plus récentes du Site. Par conséquent, c'est à vous que revient la responsabilité de vérifier régulièrement que les Informations que vous utilisez correspondent toujours aux Informations les plus récentes disponibles sur le Site.

Toute autre utilisation du Site et/ou des Informations, y compris la distribution, la reproduction, la modification, la publication, le stockage dans un fichier électronique ou l'expédition, est expressément interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Arpa.

Vous utilisez le Site à vos risques et périls et vous serez responsable de tout ce que vous téléchargez ou de toute communication que vous envoyez à partir ou vers le Site. Arpa se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à la mise à disposition du Site et/ou des Informations proposées sur le Site ou de limiter leur accessibilité à tout moment et pour quelque motif que ce soit. Arpa n'est pas responsable des conséquences découlant de la modification des Informations.

Responsabilité 
Arpa décline toute responsabilité (contractuelle et extra-contractuelle) en cas de dommage suite à l'utilisation (ou l'impossibilité d'utilisation) du Site, y compris le préjudice causé par des virus ou par le caractère inexact ou incomplet des Informations, sauf au cas où le dommage aurait été causé intentionnellement par Arpa ou serait imputable à une grave faute d'Arpa.
En outre, Arpa ne répond pas (responsabilité contractuelle et extra-contractuelle) du dommage causé par les moyens électroniques utilisés pour communiquer avec le Site - y compris, mais pas seulement - le préjudice subi suite à la non-livraison ou à la livraison tardive de messages électroniques, à l'interception ou à la manipulation de messages électroniques par des tiers ou par les logiciels ou le matériel utilisé pour la communication électronique ainsi que le préjudice subi suite à la contamination par virus.

Propriété intellectuelle
Tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et tous les autres droits relatifs au contenu du Site (y compris les logos, marques commerciales, marques de service, logiciels, bases de données, documents audio et vidéos, textes et photos) appartiennent à Arpa et/ou à ses concédants.
® Arpa, et FENIX NTM sont des marques déposées d'Arpa.

Conditions générales
Les communications écrites ou orales, offres, devis, ventes, fournitures, livraisons et/ou contrats ainsi que les prestations d'Arpa qui s'y rapportent sont régis par les Conditions générales de vente d'Arpa Industriale S.p.A., qui sont disponibles et téléchargeables sur le Site web d'Arpa : www.arpaindustriale.com.
Le texte desdites Conditions générales de vente vous sera envoyé gratuitement sur demande.
Arpa refuse expressément toutes autres conditions générales que celles mentionnées ci-dessus et écarte leur application, malgré les renvois à d'autres conditions générales figurant dans les demandes de devis, confirmations de devis et/ou autres documents de la partie contractante ou sur le papier à lettre de celle-ci.

Garantie
Par les présentes, vous déclarez et garantissez Arpa, ses employés, ses représentants, concessionnaires et partenaires commerciaux de tout dommage et de tous frais, y compris les frais des conseillers juridiques, experts-comptables et autres conseillers externes, qu'Arpa soutient ou serait amenée à engager du fait de revendications de tiers alléguant que votre utilisation du Site est contraire à la loi ou porte atteinte aux droits (de propriété) (intellectuelle) de tiers ou est autrement illicite à l'égard de tiers.

Nullité
En cas de nullité d'une partie des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation, l'autre partie desdites dispositions reste en vigueur tant à votre égard qu'à l'égard de Arpa. Cette dernière remplacera les dispositions nulles par des dispositions valables dont les effets juridiques correspondent autant que possible à ceux des dispositions nulles, compte tenu du contenu et du sens des présentes Conditions d'Utilisation.

Droit applicable et tribunal compétent
Les présentes Conditions sont exclusivement régies par le droit italien. Le tribunal de Cuneo, Italie, est seul compétent pour ce qui relève des actions et différends liés à l'utilisation du Site et/ou au contenu des présentes Conditions d'Utilisation, y compris des litiges relatifs à leur existence et à leur validité.

Questions
Pour toutes vos questions ou observations sur ce qui précède, vous pouvez contacter Arpa à
l'adresse de courrier électronique arpa@arpaindustriale.com

NOTES SUPPLÉMENTAIRES :

1- La collecte de données statistiques concernant la navigation sur le site s'effectue sous forme anonyme, en enregistrant uniquement l'adresse IP de provenance dans les fichiers de log.
2- Les données des utilisateurs se servant du formulaire de contact en ligne NE SERONT PAS enregistrées dans les bases de données mais seulement formatées et envoyées à Arpa.
3- Les données des utilisateurs qui s'inscrivent dans le nouvel espace membres sont en revanche enregistrées dans la base de données, mais les activités des utilisateurs dans cet espace, après qu'ils se soient identifiés, ne sont pas mémorisées.
4- Pour uniformiser les communications adressées à l'utilisateur en matière de vie Privée et de traitement des données, nous vous conseillons de faire directement référence à la note d'information publiée à l'adresse suivante et à laquelle renvoie le formulaire de demande d'informations : http://www.arpaindustriale.com/fr-fra/privacy/